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Terme
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Exonération
L’échec de l’europe casino en ligne couronne d’insister sur la stricte exécution de l’un des termes, conditions et clauses des présentes ne doit pas être considéré comme une renonciation ou une renonciation à tous les droits et recours que l’on peut avoir, ni ne doit être interprété comme une renonciation de tout manquement ultérieur des conditions ou des clauses des présentes, dont les termes, conditions et clauses continuent d’être en vigueur et de plein effet.
et Divisibilité des Conditions.
Dans le cas où une disposition de ces Termes et Conditions est déclarée invalide ou inapplicable conformément à un décret ou une décision judiciaire, cette disposition sera réputé s’appliquer que dans la mesure permise par la loi, et le reste de ces Termes et Conditions doit rester valide et exécutoire selon ses termes.
Intégralité de l’accord
Cet accord sera régi et interprété conformément aux lois de fond de https://crowneuropeonlinecasino.com/fr/, sans référence aux principes de lois conflictuelles. L’accord décrit et englobe la totalité de l’accord entre vous et nous et remplace tous les accords, représentations, garanties et ententes antérieures ou contemporaines à l’égard du Site, les contenus et les documents fournis par ou via le site, et l’objet du présent accord .
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